Réglement interne USSM

                               Réglement Interne USSM

 

Article 1 : Les membres

Les éducateurs et dirigeants sont membres actifs de l’association. Les joueurs et indirectement les parents sont des membres adhérents de l’association. Chacun doit en respecter les statuts, ainsi que le règlement intérieur (cf charte des parents et charte des joueurs).

 

Article 2 : L’adhésion

Une cotisation annuelle est demandée pour les joueurs. Elle comprend la licence assurance de la Fédération Française de Football. Les inscriptions s’effectuent tout au long de l’année, en respectant la notion d’équipe engagée, et son effectif. Le renouvellement des adhésions se fait au mois de Septembre de chaque année. Son prix est fixé par le conseil d’administration lors de la dernière assemblée générale. En cas d'épidémie liée à une quelconque maladie bloquant la pratique du football, il ne sera pas effectué de remboursement. Un avoir pourra être envisagé pour la saison suivante suivant les décisions prises lors de l'assemblée du club.

 

Article 3 : Responsabilité

L’association décline toute responsabilité en cas de vols d’objets et en cas d’accident dans les enceintes des stades qu’elle utilise dans le cadre de ses activités. Les frais de réparation occasionnés par des détériorations seront mis à la charge des auteurs.

 

Article 4 : Utilisation des installations

L’association planifie les horaires de ses activités en fonction de la disponibilité des éducateurs. Des changements d’horaires pourront intervenir en cours d’année.

 

Article 5 : Assurance

Chaque dirigeant, chaque joueur, ou son représentant légal, reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’assurance mises à la disposition par le club, conformément à l’article 38 de la Loi 84-610 du 16 juillet 1984. Il a rempli, signé et restitué  au bureau du club le document en vigueur .

 

Article 6 : Ecole de Football

Les entraînements de football ne peuvent être organisés que dans le cadre de l’association. Avant de déposer leur enfant, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien l’éducateur responsable de l’équipe pour l’accueillir. A défaut, il reste sous leur responsabilité. L’association n’est responsable que pendant les heures d’entraînements auxquelles l’enfant est inscrit.

Le jour des matchs, la responsabilité de l’association prend effet à la prise en compte de l’enfant par son éducateur et cesse dès qu’il le restitue.

 

Article 7 : Les déplacements

Il faut se conformer au code de la route et aux modalités d’assurance en vigueur dans notre pays.

 

Article 8 : Code du Sportif

Tout membre de l’association doit respecter les règles du jeu, les arbitres et ces décisions, les clubs adverses (dirigeants, joueurs, supporters, installations…), les instances qui le dirigent (fédération, ligue, district, association, éducateur…). Il refuse toute forme de tricherie, violence, vandalisme. Il doit en toute circonstance être maître de soi, loyal, exemplaire et tolérant. Chacun prend bonne lecture des règlements mis en place par le club.

 

Article 9 : Droit à l’image

Les joueurs majeurs ou les parents pour les joueurs mineurs autorisent le club à diffuser des photographies et autres informations dans le cadre des activités de l’association dans la presse et sur internet.

 

Article 10 : Modification du règlement intérieur

Le réglement intérieur pourra etre modifié lors d'une réunion du conseil d'administration, qui en informera ses membres.

 

                                                                                      Le Bureau de l'USSM

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